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POMES DANIELE

Active
Siren318 769 445Entrepreneur individuel11300 LA DIGNE D'AMONTCréée le 13 octobre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POMES DANIELE est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 octobre 2004 sous le numéro SIREN 318 769 445. Son siège social est situé à La Digne d'Amont (11300). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de POMES DANIELE

Dénomination
POMES DANIELE
SIREN
318 769 445
SIRET (siège)
318 769 445 00053
N° TVA intracommunautaire
FR91318769445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 318 769 445
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
13 octobre 2004
Siège social
11300, LA DIGNE D'AMONT
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de POMES DANIELE

Culture de la vigne

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Finances de POMES DANIELE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de POMES DANIELE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de POMES DANIELE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 11300 LA DIGNE D'AMONTSiègeActif

    318 769 445 00053 · ouvert le 10 août 2006 · NAF 0121Z

  • 74930 PERS-JUSSYFermé

    318 769 445 00038 · ouvert le 03 juin 1996 · NAF 361K

  • 11300 LIMOUXFermé

    318 769 445 00046 · ouvert le 15 décembre 2004 · NAF 4778C

  • 11300 LIMOUXFermé

    318 769 445 00061 · ouvert le 01 novembre 2009 · NAF 4778C

Documents juridiques de POMES DANIELE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POMES DANIELE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POMES DANIELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POMES DANIELE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POMES DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POMES DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POMES DANIELE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2004

Questions fréquentes sur POMES DANIELE

Quel est le numéro SIREN de POMES DANIELE ?

Le numéro SIREN de POMES DANIELE est 318 769 445. Le SIRET de son siège social est 318 769 445 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91318769445.

Où se situe le siège social de POMES DANIELE ?

Le siège social de POMES DANIELE est situé à La Digne d'Amont (11300).

POMES DANIELE est-elle toujours en activité ?

Oui, POMES DANIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POMES DANIELE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POMES DANIELE.

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