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POMEZ JEAN

Active
Siren333 076 495Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 15 décembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

POMEZ JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 décembre 1993 sous le numéro SIREN 333 076 495. Elle est domiciliée 24 rue Pasteur Angle rue 25 rue du Lycee, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 522C.

Fiche d'identité de POMEZ JEAN

Dénomination
POMEZ JEAN
SIREN
333 076 495
SIRET (siège)
333 076 495 00022
N° TVA intracommunautaire
FR02333076495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 076 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
522C
Date de création
15 décembre 1993
Siège social
24 RUE PASTEUR ANGLE RUE 25 RUE DU LYCEE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de POMEZ JEAN

BOUCHERIE, CHARCUTERIE

Finances de POMEZ JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POMEZ JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de POMEZ JEAN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    333 076 495 00022 · ouvert le 02 novembre 1993 · NAF 522C

  • 25000 BESANCONFermé

    333 076 495 00014 · ouvert le 01 juillet 1985 · NAF 151F

Documents juridiques de POMEZ JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POMEZ JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POMEZ JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POMEZ JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POMEZ JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POMEZ JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POMEZ JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 1993

Questions fréquentes sur POMEZ JEAN

Quel est le numéro SIREN de POMEZ JEAN ?

Le numéro SIREN de POMEZ JEAN est 333 076 495. Le SIRET de son siège social est 333 076 495 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02333076495.

Où se situe le siège social de POMEZ JEAN ?

Le siège social de POMEZ JEAN est situé 24 rue Pasteur Angle rue 25 rue du Lycee, 25000 Besancon.

POMEZ JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, POMEZ JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POMEZ JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POMEZ JEAN.

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