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POMME GERARD

Active
Siren400 693 495Entrepreneur individuel64360 MONEINCréée le 01 janvier 1995

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

POMME GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 400 693 495. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier Haut-Ucha, 64360 Monein. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de POMME GERARD

Dénomination
POMME GERARD
SIREN
400 693 495
SIRET (siège)
400 693 495 00014
N° TVA intracommunautaire
FR43400693495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 400 693 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
QUARTIER HAUT-UCHA, 64360, MONEIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POMME GERARD

Culture de la vigne

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Établissements de POMME GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 64360 MONEINSiègeFermé

    400 693 495 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z

Conformité de POMME GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POMME GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POMME GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POMME GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur POMME GERARD

Quel est le numéro SIREN de POMME GERARD ?

Le numéro SIREN de POMME GERARD est 400 693 495. Le SIRET de son siège social est 400 693 495 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43400693495.

Où se situe le siège social de POMME GERARD ?

Le siège social de POMME GERARD est situé Quartier Haut-Ucha, 64360 Monein.

POMME GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, POMME GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POMME GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POMME GERARD.

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