POMME JEAN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 402 380 398, POMME JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1995. Son siège social est situé à Ossun (65380). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de POMME JEAN
INSEE- Dénomination
- POMME JEAN
- SIREN
- 402 380 398
- SIRET (siège)
- 402 380 398 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR68402380398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 380 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 mai 1995
- Siège social
- 65380, OSSUN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de POMME JEAN
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de POMME JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 65380 OSSUNSiègeActif
402 380 398 00014 · ouvert le 01 mai 1995 · NAF 0111Z
Conformité de POMME JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour POMME JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de POMME JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de POMME JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 1995
Questions fréquentes sur POMME JEAN
Quel est le numéro SIREN de POMME JEAN ?
Le numéro SIREN de POMME JEAN est 402 380 398. Le SIRET de son siège social est 402 380 398 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68402380398.
Où se situe le siège social de POMME JEAN ?
Le siège social de POMME JEAN est situé à Ossun (65380).
POMME JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, POMME JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
POMME JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POMME JEAN.
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