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POMME P

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Siren435 116 488SARL25000 BESANCONCréée le 01 mars 2001

7022Z · Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

POMME P est une SARL immatriculée le 1er mars 2001 sous le numéro SIREN 435 116 488. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Francis Ponge Mme Chefdeville, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de conseil pour les affaires et autres conseils de gestion (code NAF 7022Z).

Fiche d'identité de POMME P

Dénomination
POMME P
SIREN
435 116 488
SIRET (siège)
435 116 488 00014
N° TVA intracommunautaire
FR09435116488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 116 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
7022Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
Date de création
01 mars 2001
Siège social
1 RUE FRANCIS PONGE MME CHEFDEVILLE, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de POMME P

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de POMME P

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de POMME P

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeFermé

    435 116 488 00014 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 741G

  • 25640 CHAMPOUXFermé

    435 116 488 00022 · ouvert le 31 août 2002 · NAF 7022Z

Documents juridiques de POMME P

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 16 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2001

  • Acte

Conformité de POMME P

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POMME P. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant POMME P n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de POMME P n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de POMME P

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2001

Questions fréquentes sur POMME P

Quel est le numéro SIREN de POMME P ?

Le numéro SIREN de POMME P est 435 116 488. Le SIRET de son siège social est 435 116 488 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09435116488.

Où se situe le siège social de POMME P ?

Le siège social de POMME P est situé 1 rue Francis Ponge Mme Chefdeville, 25000 Besancon.

POMME P est-elle toujours en activité ?

Oui, POMME P est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POMME P est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POMME P.

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