427 976 311
Active0121Z · Culture de la vigne
Fiche d'identité de 427 976 311
INSEE- Dénomination
- 427 976 311
- SIREN
- 427 976 311
- SIRET (siège)
- 427 976 311 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR85427976311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 976 311
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1969
- Siège social
- VERZENAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de 427 976 311
Culture de la vigne
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Dirigeants et représentants de 427 976 311
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 427 976 311
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- VERZENAYSiègeActif
427 976 311 00014 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 0121Z
Conformité de 427 976 311
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 427 976 311. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 427 976 311 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 427 976 311
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1969
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