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POMMIER FRANK

Active
Siren513 003 418Entrepreneur individuel73210 AIME-LA-PLAGNECréée le 15 juin 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 513 003 418, POMMIER FRANK est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 2009. Elle est domiciliée Longefoy, 73210 Aime-la-Plagne. Son activité principale relève du code NAF 0149Z.

Fiche d'identité de POMMIER FRANK

Dénomination
POMMIER FRANK
SIREN
513 003 418
SIRET (siège)
513 003 418 00011
N° TVA intracommunautaire
FR21513003418Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 003 418
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
15 juin 2009
Siège social
LONGEFOY, 73210, AIME-LA-PLAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de POMMIER FRANK

Élevage d'autres animaux

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Finances de POMMIER FRANK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POMMIER FRANK

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de POMMIER FRANK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73210 AIME-LA-PLAGNESiègeActif

    513 003 418 00011 · ouvert le 15 juin 2009 · NAF 0149Z

  • 92120 MONTROUGEFermé

    513 003 418 00029 · ouvert le 29 avril 2013 · NAF 4791B

Documents juridiques de POMMIER FRANK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POMMIER FRANK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POMMIER FRANK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POMMIER FRANK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POMMIER FRANK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POMMIER FRANK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POMMIER FRANK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 juin 2009

Marques déposées par POMMIER FRANK

POMMIER FRANK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Alex & Ross

    N° 4063897 · Déposée le 28 janvier 2014 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 14, 18, 25 · expirée le 28 janvier 2024

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur POMMIER FRANK

Quel est le numéro SIREN de POMMIER FRANK ?

Le numéro SIREN de POMMIER FRANK est 513 003 418. Le SIRET de son siège social est 513 003 418 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21513003418.

Où se situe le siège social de POMMIER FRANK ?

Le siège social de POMMIER FRANK est situé Longefoy, 73210 Aime-la-Plagne.

POMMIER FRANK est-elle toujours en activité ?

Oui, POMMIER FRANK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POMMIER FRANK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POMMIER FRANK.

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