CheckersProcédures

POMMIER PASCAL

Active
Siren427 853 601Entrepreneur individuel50750 BOURGVALLEESCréée le 01 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 427 853 601, POMMIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve L Eglise, 50750 Bourgvallees. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de POMMIER PASCAL

Dénomination
POMMIER PASCAL
SIREN
427 853 601
SIRET (siège)
427 853 601 00016
N° TVA intracommunautaire
FR70427853601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 853 601
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
01 janvier 1987
Siège social
L EGLISE, 50750, BOURGVALLEES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de POMMIER PASCAL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de POMMIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de POMMIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de POMMIER PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50750 BOURGVALLEESSiègeActif

    427 853 601 00016 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0143Z

Documents juridiques de POMMIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de POMMIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour POMMIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de POMMIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour POMMIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de POMMIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de POMMIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1987

Questions fréquentes sur POMMIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de POMMIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de POMMIER PASCAL est 427 853 601. Le SIRET de son siège social est 427 853 601 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70427853601.

Où se situe le siège social de POMMIER PASCAL ?

Le siège social de POMMIER PASCAL est situé L Eglise, 50750 Bourgvallees.

POMMIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, POMMIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

POMMIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour POMMIER PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Bourgvallees

Entreprises élevage de chevaux et d'autres équidés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0143Z

Entreprises à Bourgvallees

Toutes les entreprises à Bourgvallees