PONCE DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PONCE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2002 sous le numéro SIREN 443 567 169. Elle est domiciliée 18 rue de la Durance, 13140 Miramas. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de PONCE DANIEL
INSEE- Dénomination
- PONCE DANIEL
- SIREN
- 443 567 169
- SIRET (siège)
- 443 567 169 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR35443567169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 567 169
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- 01 octobre 2002
- Siège social
- 18 RUE DE LA DURANCE, 13140, MIRAMAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONCE DANIEL
Production d'électricité
Finances de PONCE DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONCE DANIEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PONCE DANIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13140 MIRAMASSiègeActif
443 567 169 00026 · ouvert le 25 novembre 2022 · NAF 3511Z
Documents juridiques de PONCE DANIEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONCE DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONCE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONCE DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONCE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONCE DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2002
Questions fréquentes sur PONCE DANIEL
Quel est le numéro SIREN de PONCE DANIEL ?
Le numéro SIREN de PONCE DANIEL est 443 567 169. Le SIRET de son siège social est 443 567 169 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35443567169.
Où se situe le siège social de PONCE DANIEL ?
Le siège social de PONCE DANIEL est situé 18 rue de la Durance, 13140 Miramas.
PONCE DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PONCE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONCE DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCE DANIEL.
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