PONCE RAPHAEL GEORGES
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
PONCE RAPHAEL GEORGES est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 mars 2013 sous le numéro SIREN 792 001 984. Elle est domiciliée 20 rue de Naples, 31500 Toulouse. Son activité principale est création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de PONCE RAPHAEL GEORGES
INSEE- Dénomination
- PONCE RAPHAEL GEORGES
- SIREN
- 792 001 984
- SIRET (siège)
- 792 001 984 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR82792001984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 001 984
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 15 mars 2013
- Siège social
- 20 RUE DE NAPLES, 31500, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONCE RAPHAEL GEORGES
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de PONCE RAPHAEL GEORGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31500 TOULOUSESiègeActif
792 001 984 00014 · ouvert le 15 mars 2013 · NAF 9003A
Conformité de PONCE RAPHAEL GEORGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCE RAPHAEL GEORGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONCE RAPHAEL GEORGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONCE RAPHAEL GEORGES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 mars 2013
Questions fréquentes sur PONCE RAPHAEL GEORGES
Quel est le numéro SIREN de PONCE RAPHAEL GEORGES ?
Le numéro SIREN de PONCE RAPHAEL GEORGES est 792 001 984. Le SIRET de son siège social est 792 001 984 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82792001984.
Où se situe le siège social de PONCE RAPHAEL GEORGES ?
Le siège social de PONCE RAPHAEL GEORGES est situé 20 rue de Naples, 31500 Toulouse.
PONCE RAPHAEL GEORGES est-elle toujours en activité ?
Oui, PONCE RAPHAEL GEORGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONCE RAPHAEL GEORGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCE RAPHAEL GEORGES.
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