PONCELET BERNARD

Active

Siren409 998 648Entrepreneur individuel74320 SEVRIERCréée le 01 septembre 1995

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

PONCELET BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1995, identifié par le SIREN 409 998 648. Son siège social est situé Les Bruyeres Letraz, 74320 Sevrier. L'entreprise déclare le code NAF 8130Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PONCELET BERNARD

INSEE

Dénomination: PONCELET BERNARD
SIREN: 409 998 648
SIRET (siège): 409 998 648 00011
N° TVA intracommunautaire: FR66409998648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 998 648
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 8130Z
Date de création: 01 septembre 1995
Siège social: LES BRUYERES LETRAZ, 74320, SEVRIER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de PONCELET BERNARD

Services d'aménagement paysager

Finances de PONCELET BERNARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONCELET BERNARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONCELET BERNARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

74320 SEVRIERSiègeActif
409 998 648 00011 · ouvert le 01 septembre 1995 · NAF 8130Z

Documents juridiques de PONCELET BERNARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONCELET BERNARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONCELET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONCELET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCELET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONCELET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONCELET BERNARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 septembre 1995

Questions fréquentes sur PONCELET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de PONCELET BERNARD ?

Le numéro SIREN de PONCELET BERNARD est 409 998 648. Le SIRET de son siège social est 409 998 648 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66409998648.

Où se situe le siège social de PONCELET BERNARD ?

Le siège social de PONCELET BERNARD est situé Les Bruyeres Letraz, 74320 Sevrier.