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PONCELET PASCAL

Active
Siren829 516 566Entrepreneur individuel21150 BUSSY-LE-GRANDCréée le 10 mai 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 829 516 566, PONCELET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 10 mai 2017. Elle est domiciliée 8 rue Marianne, 21150 Bussy-le-Grand. Son activité principale relève du code NAF 0125Z.

Fiche d'identité de PONCELET PASCAL

Dénomination
PONCELET PASCAL
SIREN
829 516 566
SIRET (siège)
829 516 566 00017
N° TVA intracommunautaire
FR63829516566Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 516 566
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0125Z
Date de création
10 mai 2017
Siège social
8 RUE MARIANNE, 21150, BUSSY-LE-GRAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONCELET PASCAL

Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque

Finances de PONCELET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONCELET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONCELET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21150 BUSSY-LE-GRANDSiègeActif

    829 516 566 00017 · ouvert le 10 mai 2017 · NAF 0125Z

Documents juridiques de PONCELET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONCELET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONCELET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONCELET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCELET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONCELET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONCELET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 mai 2017

Questions fréquentes sur PONCELET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PONCELET PASCAL ?

Le numéro SIREN de PONCELET PASCAL est 829 516 566. Le SIRET de son siège social est 829 516 566 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63829516566.

Où se situe le siège social de PONCELET PASCAL ?

Le siège social de PONCELET PASCAL est situé 8 rue Marianne, 21150 Bussy-le-Grand.

PONCELET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONCELET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONCELET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCELET PASCAL.

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