PONCEOT SEBASTIEN
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
Enregistré sous le numéro SIREN 820 447 944, PONCEOT SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 2016. Elle est domiciliée 9 Rte de Besancon, 25300 Doubs. PONCEOT SEBASTIEN relève du secteur activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).
Fiche d'identité de PONCEOT SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PONCEOT SEBASTIEN
- SIREN
- 820 447 944
- SIRET (siège)
- 820 447 944 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR78820447944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 447 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 01 juillet 2016
- Siège social
- 9 RTE DE BESANCON, 25300, DOUBS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PONCEOT SEBASTIEN
Activités des agents et courtiers d'assurances
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Établissements de PONCEOT SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 25300 DOUBSSiègeActif
820 447 944 00019 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 6622Z
- 25000 BESANCONActif
820 447 944 00027 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6622Z
Conformité de PONCEOT SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCEOT SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONCEOT SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONCEOT SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2016
Questions fréquentes sur PONCEOT SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PONCEOT SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PONCEOT SEBASTIEN est 820 447 944. Le SIRET de son siège social est 820 447 944 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78820447944.
Où se situe le siège social de PONCEOT SEBASTIEN ?
Le siège social de PONCEOT SEBASTIEN est situé 9 Rte de Besancon, 25300 Doubs.
PONCEOT SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PONCEOT SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONCEOT SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCEOT SEBASTIEN.
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