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PONCET PASCAL

Active
Siren414 016 790Entrepreneur individuel42210 MARCLOPTCréée le 01 septembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONCET PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 1997 sous le numéro SIREN 414 016 790. Son siège social est situé Au Bourg, 42210 Marclopt. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de PONCET PASCAL

Dénomination
PONCET PASCAL
SIREN
414 016 790
SIRET (siège)
414 016 790 00019
N° TVA intracommunautaire
FR11414016790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 016 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 septembre 1997
Siège social
AU BOURG, 42210, MARCLOPT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONCET PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de PONCET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONCET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONCET PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42210 MARCLOPTSiègeActif

    414 016 790 00019 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de PONCET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONCET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONCET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONCET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONCET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONCET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1997

Questions fréquentes sur PONCET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PONCET PASCAL ?

Le numéro SIREN de PONCET PASCAL est 414 016 790. Le SIRET de son siège social est 414 016 790 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11414016790.

Où se situe le siège social de PONCET PASCAL ?

Le siège social de PONCET PASCAL est situé Au Bourg, 42210 Marclopt.

PONCET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONCET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONCET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCET PASCAL.

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