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PONCET RAPHAEL

Active
Siren520 638 404Entrepreneur individuel01310 SAINT-REMYCréée le 01 janvier 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONCET RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2010, identifié par le SIREN 520 638 404. Son siège social est situé 145 B Che du Poyet, 01310 Saint-Remy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de PONCET RAPHAEL

Dénomination
PONCET RAPHAEL
SIREN
520 638 404
SIRET (siège)
520 638 404 00035
N° TVA intracommunautaire
FR78520638404Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 638 404
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 août 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 janvier 2010
Siège social
145 B CHE DU POYET, 01310, SAINT-REMY
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de PONCET RAPHAEL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de PONCET RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONCET RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONCET RAPHAEL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 01310 SAINT-REMYSiègeActif

    520 638 404 00035 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 8121Z

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    520 638 404 00019 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 8559A

  • 01000 BOURG-EN-BRESSEFermé

    520 638 404 00027 · ouvert le 01 février 2015 · NAF 8551Z

Documents juridiques de PONCET RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONCET RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONCET RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONCET RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCET RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONCET RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONCET RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2010

Questions fréquentes sur PONCET RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de PONCET RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de PONCET RAPHAEL est 520 638 404. Le SIRET de son siège social est 520 638 404 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78520638404.

Où se situe le siège social de PONCET RAPHAEL ?

Le siège social de PONCET RAPHAEL est situé 145 B Che du Poyet, 01310 Saint-Remy.

PONCET RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONCET RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONCET RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCET RAPHAEL.

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