PONCET SEBASTIEN
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
Enregistré sous le numéro SIREN 485 002 182, PONCET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2005. Elle est domiciliée Ballatiere, 38110 La Batie-Montgascon. PONCET SEBASTIEN relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).
Fiche d'identité de PONCET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- PONCET SEBASTIEN
- SIREN
- 485 002 182
- SIRET (siège)
- 485 002 182 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR59485002182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 485 002 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 01 novembre 2005
- Siège social
- BALLATIERE, 38110, LA BATIE-MONTGASCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONCET SEBASTIEN
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PONCET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38110 LA BATIE-MONTGASCONSiègeActif
485 002 182 00015 · ouvert le 01 novembre 2005 · NAF 0142Z
Conformité de PONCET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONCET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONCET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2005
Questions fréquentes sur PONCET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de PONCET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de PONCET SEBASTIEN est 485 002 182. Le SIRET de son siège social est 485 002 182 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59485002182.
Où se situe le siège social de PONCET SEBASTIEN ?
Le siège social de PONCET SEBASTIEN est situé Ballatiere, 38110 La Batie-Montgascon.
PONCET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, PONCET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONCET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCET SEBASTIEN.
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