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PONCET STEPHANE

Active
Siren920 867 504Entrepreneur individuel38270 BELLEGARDE-POUSSIEUCréée le 27 octobre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 920 867 504, PONCET STEPHANE est un entrepreneur individuel créé le 27 octobre 2022. Son siège social est situé 31 Rte des Terreaux, 38270 Bellegarde-Poussieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1071C.

Fiche d'identité de PONCET STEPHANE

Dénomination
PONCET STEPHANE
SIREN
920 867 504
SIRET (siège)
920 867 504 00010
N° TVA intracommunautaire
FR38920867504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 920 867 504
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
27 octobre 2022
Siège social
31 RTE DES TERREAUX, 38270, BELLEGARDE-POUSSIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONCET STEPHANE

BOULANGERIE-PATISSERIE

Finances de PONCET STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONCET STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONCET STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38270 BELLEGARDE-POUSSIEUSiègeActif

    920 867 504 00010 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 1071C

Documents juridiques de PONCET STEPHANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONCET STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONCET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONCET STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONCET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONCET STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2022

Questions fréquentes sur PONCET STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de PONCET STEPHANE ?

Le numéro SIREN de PONCET STEPHANE est 920 867 504. Le SIRET de son siège social est 920 867 504 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38920867504.

Où se situe le siège social de PONCET STEPHANE ?

Le siège social de PONCET STEPHANE est situé 31 Rte des Terreaux, 38270 Bellegarde-Poussieu.

PONCET STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, PONCET STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONCET STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCET STEPHANE.

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