PONCET SYLVAIN
Active8553Z · Enseignement de la conduite
Enregistré sous le numéro SIREN 441 117 140, PONCET SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2002. Son siège social est situé Montchourrier, 69930 Saint-Laurent-de-Chamousset. PONCET SYLVAIN relève du secteur enseignement de la conduite (code NAF 8553Z).
Fiche d'identité de PONCET SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- PONCET SYLVAIN
- SIREN
- 441 117 140
- SIRET (siège)
- 441 117 140 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR26441117140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 117 140
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8553Z - Enseignement de la conduite
- Date de création
- 01 février 2002
- Siège social
- MONTCHOURRIER, 69930, SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PONCET SYLVAIN
Enseignement de la conduite
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Établissements de PONCET SYLVAIN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 69930 SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSETSiègeActif
441 117 140 00018 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 8553Z
- 69930 SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSETActif
441 117 140 00026 · ouvert le 01 juillet 2018 · NAF 6820A
Conformité de PONCET SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONCET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONCET SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 2002
Questions fréquentes sur PONCET SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de PONCET SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de PONCET SYLVAIN est 441 117 140. Le SIRET de son siège social est 441 117 140 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26441117140.
Où se situe le siège social de PONCET SYLVAIN ?
Le siège social de PONCET SYLVAIN est situé Montchourrier, 69930 Saint-Laurent-de-Chamousset.
PONCET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, PONCET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONCET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCET SYLVAIN.
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