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PONCET SYLVAIN

Active
Siren489 952 507Entrepreneur individuel01100 APREMONTCréée le 01 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 489 952 507, PONCET SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Rte de Nantua le Petit Vallon, 01100 Apremont. L'entreprise déclare le code NAF 8551Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PONCET SYLVAIN

Dénomination
PONCET SYLVAIN
SIREN
489 952 507
SIRET (siège)
489 952 507 00015
N° TVA intracommunautaire
FR43489952507Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 952 507
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8551Z
Date de création
01 juin 2006
Siège social
13 RTE DE NANTUA LE PETIT VALLON, 01100, APREMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONCET SYLVAIN

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

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Finances de PONCET SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONCET SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PONCET SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 APREMONTSiègeActif

    489 952 507 00015 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 8551Z

Documents juridiques de PONCET SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONCET SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONCET SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONCET SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCET SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONCET SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONCET SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2006

Questions fréquentes sur PONCET SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de PONCET SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de PONCET SYLVAIN est 489 952 507. Le SIRET de son siège social est 489 952 507 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43489952507.

Où se situe le siège social de PONCET SYLVAIN ?

Le siège social de PONCET SYLVAIN est situé 13 Rte de Nantua le Petit Vallon, 01100 Apremont.

PONCET SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, PONCET SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONCET SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCET SYLVAIN.

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