PONCET YVES
Active7111Z · Activités d'architecture
Enregistré sous le numéro SIREN 334 775 590, PONCET YVES est un entrepreneur individuel créé le 12 février 1986. Elle est domiciliée 7 Pas de Vignieres, 74000 Annecy. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).
Fiche d'identité de PONCET YVES
INSEE- Dénomination
- PONCET YVES
- SIREN
- 334 775 590
- SIRET (siège)
- 334 775 590 00030
- N° TVA intracommunautaire
- FR34334775590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 775 590
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z - Activités d'architecture
- Date de création
- 12 février 1986
- Siège social
- 7 PAS DE VIGNIERES, 74000, ANNECY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PONCET YVES
Activités d'architecture
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Établissements de PONCET YVES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
334 775 590 00030 · ouvert le 26 mai 2009 · NAF 7111Z
- 74000 ANNECYFermé
334 775 590 00022 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 7111Z
Conformité de PONCET YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCET YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONCET YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONCET YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 février 1986
Marchés publics de PONCET YVES
data.gouv.fr6 marchés publics ont été notifiés à PONCET YVES et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,2 M€.
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353 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur PONCET YVES
Quel est le numéro SIREN de PONCET YVES ?
Le numéro SIREN de PONCET YVES est 334 775 590. Le SIRET de son siège social est 334 775 590 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34334775590.
Où se situe le siège social de PONCET YVES ?
Le siège social de PONCET YVES est situé 7 Pas de Vignieres, 74000 Annecy.
PONCET YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, PONCET YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONCET YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCET YVES.
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