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PONCET YVES

Active
Siren334 775 590Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 12 février 1986

7111Z · Activités d'architecture

Enregistré sous le numéro SIREN 334 775 590, PONCET YVES est un entrepreneur individuel créé le 12 février 1986. Elle est domiciliée 7 Pas de Vignieres, 74000 Annecy. Elle exerce une activité de activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de PONCET YVES

Dénomination
PONCET YVES
SIREN
334 775 590
SIRET (siège)
334 775 590 00030
N° TVA intracommunautaire
FR34334775590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 334 775 590
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
12 février 1986
Siège social
7 PAS DE VIGNIERES, 74000, ANNECY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PONCET YVES

Activités d'architecture

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Établissements de PONCET YVES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    334 775 590 00030 · ouvert le 26 mai 2009 · NAF 7111Z

  • 74000 ANNECYFermé

    334 775 590 00022 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 7111Z

Conformité de PONCET YVES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCET YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONCET YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PONCET YVES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 1986

Marchés publics de PONCET YVES

6 marchés publics ont été notifiés à PONCET YVES et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2019 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,2 M€.

  • Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la démolition d’une villa et la construction d’un foyer d’accueil de vie à Cluses (74300)

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE · notifié le 23 septembre 2025 · Procédure avec négociation · 3 ans · 13 offres reçues

    211 k€Services
  • Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la démolition d’une villa et la construction d’un foyer d’accueil de vie à Cluses (74300)

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE · notifié le 23 septembre 2025 · Procédure avec négociation · 3 ans · 13 offres reçues

    211 k€Services
  • Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la construction de 35 logements locatifs aidés et de 7 logements en accession sociale à SEVRIER (74320), Beausite - Phase Offre

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE · notifié le 03 mars 2021 · Procédure avec négociation · 54 mois

    103 k€Services
  • AMANCY - Pré des AlyssesMission de maîtrise d’oeuvrePHASE OFFRE

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE · notifié le 05 octobre 2020 · Procédure avec négociation · 20 mois

    191 k€Services
  • Maîtrise d’oeuvre pour la construction du bâtiment Pôle Enfance Jeunesse (PEJ)

    COMMUNE D ARGONAY (MAIRIE) · notifié le 29 avril 2020 · Procédure adaptée · 15 mois

    155 k€Services
  • Mission de maîtrise d’oeuvre relative à la construction d’environ 33 logements locatifs sociaux, d’un espace de co-working d’environ 150 m² et d’une maison de santé d’environ 300 m² à reignier…

    OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA HAUTE SAVOIE · notifié le 25 septembre 2019 · Procédure avec négociation · 20 mois

    353 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur PONCET YVES

Quel est le numéro SIREN de PONCET YVES ?

Le numéro SIREN de PONCET YVES est 334 775 590. Le SIRET de son siège social est 334 775 590 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34334775590.

Où se situe le siège social de PONCET YVES ?

Le siège social de PONCET YVES est situé 7 Pas de Vignieres, 74000 Annecy.

PONCET YVES est-elle toujours en activité ?

Oui, PONCET YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONCET YVES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCET YVES.