PONCHON SYLVAIN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PONCHON SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 février 2005 sous le numéro SIREN 480 641 083. Elle est domiciliée 109 Che de la Bruyere, 42140 Virigneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.
Fiche d'identité de PONCHON SYLVAIN
INSEE- Dénomination
- PONCHON SYLVAIN
- SIREN
- 480 641 083
- SIRET (siège)
- 480 641 083 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR25480641083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 641 083
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4932Z
- Date de création
- 03 février 2005
- Siège social
- 109 CHE DE LA BRUYERE, 42140, VIRIGNEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONCHON SYLVAIN
TAXI - TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE PERSONNES EN ACTIVITE ANNEXE LIMITEE A L USAGE D UN SEUL VEHICULE
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Finances de PONCHON SYLVAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONCHON SYLVAIN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PONCHON SYLVAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42140 VIRIGNEUXSiègeActif
480 641 083 00013 · ouvert le 14 février 2005 · NAF 4932Z
Documents juridiques de PONCHON SYLVAIN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONCHON SYLVAIN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONCHON SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONCHON SYLVAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCHON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONCHON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONCHON SYLVAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 février 2005
Marchés publics de PONCHON SYLVAIN
data.gouv.fr3 marchés publics ont été notifiés à PONCHON SYLVAIN et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2023 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,4 M€.
Transports enfants confiés à l’ASE Lot 3 Forez
DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 18 février 2026 · Appel d'offres ouvert · 45 mois · 4 offres reçues
637 k€ServicesTransports enfants confiés à l’ASE Lot 3 Forez
DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 06 décembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 45 mois
360 k€ServicesTransports enfants confiés à l’ASE Lot 3 Forez
DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 15 avril 2023 · Appel d'offres ouvert · 45 mois
360 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur PONCHON SYLVAIN
Quel est le numéro SIREN de PONCHON SYLVAIN ?
Le numéro SIREN de PONCHON SYLVAIN est 480 641 083. Le SIRET de son siège social est 480 641 083 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25480641083.
Où se situe le siège social de PONCHON SYLVAIN ?
Le siège social de PONCHON SYLVAIN est situé 109 Che de la Bruyere, 42140 Virigneux.
PONCHON SYLVAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, PONCHON SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONCHON SYLVAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCHON SYLVAIN.
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