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PONCHON SYLVAIN

Active
Siren480 641 083Entrepreneur individuel42140 VIRIGNEUXCréée le 03 février 2005
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONCHON SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 3 février 2005 sous le numéro SIREN 480 641 083. Elle est domiciliée 109 Che de la Bruyere, 42140 Virigneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4932Z.

Fiche d'identité de PONCHON SYLVAIN

Dénomination
PONCHON SYLVAIN
SIREN
480 641 083
SIRET (siège)
480 641 083 00013
N° TVA intracommunautaire
FR25480641083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 641 083
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z
Date de création
03 février 2005
Siège social
109 CHE DE LA BRUYERE, 42140, VIRIGNEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONCHON SYLVAIN

TAXI - TRANSPORT PUBLIC ROUTIER DE PERSONNES EN ACTIVITE ANNEXE LIMITEE A L USAGE D UN SEUL VEHICULE

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Finances de PONCHON SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONCHON SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de PONCHON SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42140 VIRIGNEUXSiègeActif

    480 641 083 00013 · ouvert le 14 février 2005 · NAF 4932Z

Documents juridiques de PONCHON SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONCHON SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONCHON SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONCHON SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCHON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONCHON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONCHON SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 février 2005

Marchés publics de PONCHON SYLVAIN

3 marchés publics ont été notifiés à PONCHON SYLVAIN et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2023 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 1,4 M€.

  • Transports enfants confiés à l’ASE Lot 3 Forez

    DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 18 février 2026 · Appel d'offres ouvert · 45 mois · 4 offres reçues

    637 k€Services
  • Transports enfants confiés à l’ASE Lot 3 Forez

    DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 06 décembre 2023 · Appel d'offres ouvert · 45 mois

    360 k€Services
  • Transports enfants confiés à l’ASE Lot 3 Forez

    DEPARTEMENT DE LA LOIRE · notifié le 15 avril 2023 · Appel d'offres ouvert · 45 mois

    360 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur PONCHON SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de PONCHON SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de PONCHON SYLVAIN est 480 641 083. Le SIRET de son siège social est 480 641 083 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25480641083.

Où se situe le siège social de PONCHON SYLVAIN ?

Le siège social de PONCHON SYLVAIN est situé 109 Che de la Bruyere, 42140 Virigneux.

PONCHON SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, PONCHON SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONCHON SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCHON SYLVAIN.