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PONCY PASCAL

Active
Siren390 885 556Entrepreneur individuel09250 VERNAUXCréée le 16 avril 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONCY PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 avril 1993 sous le numéro SIREN 390 885 556. Son siège social est situé Ld les Treilles, 09250 Vernaux. Son activité principale relève du code NAF 0143Z.

Fiche d'identité de PONCY PASCAL

Dénomination
PONCY PASCAL
SIREN
390 885 556
SIRET (siège)
390 885 556 00022
N° TVA intracommunautaire
FR12390885556Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 885 556
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
16 avril 1993
Siège social
LD LES TREILLES, 09250, VERNAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PONCY PASCAL

Elevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de PONCY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONCY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONCY PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 09250 VERNAUXSiègeActif

    390 885 556 00022 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0143Z

  • 09250 VERNAUXFermé

    390 885 556 00014 · ouvert le 16 avril 1993 · NAF 4399C

Documents juridiques de PONCY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONCY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONCY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONCY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONCY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONCY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONCY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 1993

Questions fréquentes sur PONCY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de PONCY PASCAL ?

Le numéro SIREN de PONCY PASCAL est 390 885 556. Le SIRET de son siège social est 390 885 556 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12390885556.

Où se situe le siège social de PONCY PASCAL ?

Le siège social de PONCY PASCAL est situé Ld les Treilles, 09250 Vernaux.

PONCY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONCY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONCY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONCY PASCAL.

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