PONE FABRICE
Active9003B · Autre création artistique
PONE FABRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er février 1991 sous le numéro SIREN 428 032 361. Son siège social est situé 6 Imp Pablo Neruda, 39100 Dole. Son activité principale est autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de PONE FABRICE
INSEE- Dénomination
- PONE FABRICE
- SIREN
- 428 032 361
- SIRET (siège)
- 428 032 361 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR37428032361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 032 361
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 février 1991
- Siège social
- 6 IMP PABLO NERUDA, 39100, DOLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONE FABRICE
Autre création artistique
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Établissements de PONE FABRICE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
428 032 361 00019 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 9003B
Conformité de PONE FABRICE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONE FABRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONE FABRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONE FABRICE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 février 1991
Questions fréquentes sur PONE FABRICE
Quel est le numéro SIREN de PONE FABRICE ?
Le numéro SIREN de PONE FABRICE est 428 032 361. Le SIRET de son siège social est 428 032 361 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37428032361.
Où se situe le siège social de PONE FABRICE ?
Le siège social de PONE FABRICE est situé 6 Imp Pablo Neruda, 39100 Dole.
PONE FABRICE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONE FABRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONE FABRICE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONE FABRICE.
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