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PONS ANDRE

Active
Siren427 578 430Entrepreneur individuel11000 CARCASSONNECréée le 01 janvier 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS ANDRE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 427 578 430. Elle est domiciliée 18 rue Francois Mansart la Caramagne, 11000 Carcassonne. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PONS ANDRE

Dénomination
PONS ANDRE
SIREN
427 578 430
SIRET (siège)
427 578 430 00014
N° TVA intracommunautaire
FR27427578430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 578 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
18 RUE FRANCOIS MANSART LA CARAMAGNE, 11000, CARCASSONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS ANDRE

Culture de la vigne

Finances de PONS ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11000 CARCASSONNESiègeActif

    427 578 430 00014 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PONS ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur PONS ANDRE

Quel est le numéro SIREN de PONS ANDRE ?

Le numéro SIREN de PONS ANDRE est 427 578 430. Le SIRET de son siège social est 427 578 430 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27427578430.

Où se situe le siège social de PONS ANDRE ?

Le siège social de PONS ANDRE est situé 18 rue Francois Mansart la Caramagne, 11000 Carcassonne.

PONS ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS ANDRE.

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