PONS ANNE-CECILE
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
Enregistré sous le numéro SIREN 901 097 980, PONS ANNE-CECILE est un entrepreneur individuel créé le 21 juillet 2021. Elle est domiciliée 9 Grande rue, 25660 Saone. PONS ANNE-CECILE relève du secteur autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de PONS ANNE-CECILE
INSEE- Dénomination
- PONS ANNE-CECILE
- SIREN
- 901 097 980
- SIRET (siège)
- 901 097 980 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR79901097980Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 097 980
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 21 juillet 2021
- Siège social
- 9 GRANDE RUE, 25660, SAONE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PONS ANNE-CECILE
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de PONS ANNE-CECILE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25660 SAONESiègeActif
901 097 980 00022 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 9609Z
- 25620 MAMIROLLEFermé
901 097 980 00014 · ouvert le 21 juillet 2021 · NAF 9609Z
Conformité de PONS ANNE-CECILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS ANNE-CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS ANNE-CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONS ANNE-CECILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 juillet 2021
Questions fréquentes sur PONS ANNE-CECILE
Quel est le numéro SIREN de PONS ANNE-CECILE ?
Le numéro SIREN de PONS ANNE-CECILE est 901 097 980. Le SIRET de son siège social est 901 097 980 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79901097980.
Où se situe le siège social de PONS ANNE-CECILE ?
Le siège social de PONS ANNE-CECILE est situé 9 Grande rue, 25660 Saone.
PONS ANNE-CECILE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS ANNE-CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS ANNE-CECILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS ANNE-CECILE.
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