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PONS BERNARD XAVIER

Active
Siren528 442 353Entrepreneur individuel47190 AIGUILLONCréée le 22 novembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS BERNARD XAVIER est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 novembre 2010, identifié par le SIREN 528 442 353. Le siège social de l'entreprise se trouve 482 Rte Via Romana, 47190 Aiguillon. Son activité principale relève du code NAF 3312Z.

Fiche d'identité de PONS BERNARD XAVIER

Dénomination
PONS BERNARD XAVIER
SIREN
528 442 353
SIRET (siège)
528 442 353 00017
N° TVA intracommunautaire
FR05528442353Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 442 353
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3312Z
Date de création
22 novembre 2010
Siège social
482 RTE VIA ROMANA, 47190, AIGUILLON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS BERNARD XAVIER

Activités foraines vente et restauration de matériel forain

Finances de PONS BERNARD XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS BERNARD XAVIER

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS BERNARD XAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 47190 AIGUILLONSiègeActif

    528 442 353 00017 · ouvert le 10 novembre 2010 · NAF 3312Z

Documents juridiques de PONS BERNARD XAVIER

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS BERNARD XAVIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS BERNARD XAVIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS BERNARD XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS BERNARD XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS BERNARD XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS BERNARD XAVIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-06-17 · Début d'activité : 2019-02-22

  1. création

    Date d'effet : 22 novembre 2010

Questions fréquentes sur PONS BERNARD XAVIER

Quel est le numéro SIREN de PONS BERNARD XAVIER ?

Le numéro SIREN de PONS BERNARD XAVIER est 528 442 353. Le SIRET de son siège social est 528 442 353 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05528442353.

Où se situe le siège social de PONS BERNARD XAVIER ?

Le siège social de PONS BERNARD XAVIER est situé 482 Rte Via Romana, 47190 Aiguillon.

PONS BERNARD XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS BERNARD XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS BERNARD XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS BERNARD XAVIER.

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