CheckersProcédures

PONS BRUNO

Active
Siren523 841 237Entrepreneur individuel76350 OISSELCréée le 09 décembre 2019
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS BRUNO est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 décembre 2019 sous le numéro SIREN 523 841 237. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 Cite des Gaures, 76350 Oissel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de PONS BRUNO

Dénomination
PONS BRUNO
SIREN
523 841 237
SIRET (siège)
523 841 237 00028
N° TVA intracommunautaire
FR48523841237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 841 237
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
09 décembre 2019
Siège social
34 CITE DES GAURES, 76350, OISSEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PONS BRUNO

PEINTRE BATIMENT

Finances de PONS BRUNO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS BRUNO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS BRUNO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 76350 OISSELSiègeActif

    523 841 237 00028 · ouvert le 21 octobre 2019 · NAF 4334Z

  • 76350 OISSELFermé

    523 841 237 00010 · ouvert le 12 juillet 2010 · NAF 4334Z

Documents juridiques de PONS BRUNO

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS BRUNO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS BRUNO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS BRUNO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS BRUNO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS BRUNO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS BRUNO

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 2019

Questions fréquentes sur PONS BRUNO

Quel est le numéro SIREN de PONS BRUNO ?

Le numéro SIREN de PONS BRUNO est 523 841 237. Le SIRET de son siège social est 523 841 237 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48523841237.

Où se situe le siège social de PONS BRUNO ?

Le siège social de PONS BRUNO est situé 34 Cite des Gaures, 76350 Oissel.

PONS BRUNO est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS BRUNO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS BRUNO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS BRUNO.