PONS CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PONS CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifié par le SIREN 389 461 609. Son siège social est situé à Sigoyer (05130). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.
Fiche d'identité de PONS CLAUDE
INSEE- Dénomination
- PONS CLAUDE
- SIREN
- 389 461 609
- SIRET (siège)
- 389 461 609 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR51389461609Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 461 609
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1977
- Siège social
- 05130, SIGOYER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONS CLAUDE
Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.
Finances de PONS CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONS CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PONS CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 05130 SIGOYERSiègeFermé
389 461 609 00015 · ouvert le 01 janvier 1977 · NAF 011A
Documents juridiques de PONS CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONS CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONS CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONS CLAUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1977
Questions fréquentes sur PONS CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de PONS CLAUDE ?
Le numéro SIREN de PONS CLAUDE est 389 461 609. Le SIRET de son siège social est 389 461 609 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51389461609.
Où se situe le siège social de PONS CLAUDE ?
Le siège social de PONS CLAUDE est situé 05130 Sigoyer.
PONS CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS CLAUDE.
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