CheckersProcédures

PONS CLAUDE

Active
Siren790 380 414Entrepreneur individuel38730 CHELIEUCréée le 01 décembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2012, identifié par le SIREN 790 380 414. Elle est domiciliée 265 Mte des Pierres, 38730 Chelieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de PONS CLAUDE

Dénomination
PONS CLAUDE
SIREN
790 380 414
SIRET (siège)
790 380 414 00017
N° TVA intracommunautaire
FR19790380414Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 380 414
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 décembre 2012
Siège social
265 MTE DES PIERRES, 38730, CHELIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS CLAUDE

Élevage d'autres animaux

Finances de PONS CLAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS CLAUDE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS CLAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38730 CHELIEUSiègeActif

    790 380 414 00017 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 0149Z

Documents juridiques de PONS CLAUDE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS CLAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS CLAUDE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2012

Questions fréquentes sur PONS CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de PONS CLAUDE ?

Le numéro SIREN de PONS CLAUDE est 790 380 414. Le SIRET de son siège social est 790 380 414 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19790380414.

Où se situe le siège social de PONS CLAUDE ?

Le siège social de PONS CLAUDE est situé 265 Mte des Pierres, 38730 Chelieu.

PONS CLAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS CLAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS CLAUDE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises élevage d'autres animaux

Toutes les entreprises avec le code NAF 0149Z

Entreprises à Chelieu

Toutes les entreprises à Chelieu