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PONS CLEMENCE

Active
Siren922 896 485Entrepreneur individuel64520 SAMESCréée le 23 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS CLEMENCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 2023, identifié par le SIREN 922 896 485. Elle est domiciliée 801 Che de Halage, 64520 Sames. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7410Z.

Fiche d'identité de PONS CLEMENCE

Dénomination
PONS CLEMENCE
SIREN
922 896 485
SIRET (siège)
922 896 485 00013
N° TVA intracommunautaire
FR37922896485Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 896 485
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
23 janvier 2023
Siège social
801 CHE DE HALAGE, 64520, SAMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS CLEMENCE

Activités spécialisées de design

Finances de PONS CLEMENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS CLEMENCE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS CLEMENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64520 SAMESSiègeActif

    922 896 485 00013 · ouvert le 23 janvier 2023 · NAF 7410Z

Documents juridiques de PONS CLEMENCE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS CLEMENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS CLEMENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS CLEMENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS CLEMENCE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2023

Questions fréquentes sur PONS CLEMENCE

Quel est le numéro SIREN de PONS CLEMENCE ?

Le numéro SIREN de PONS CLEMENCE est 922 896 485. Le SIRET de son siège social est 922 896 485 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37922896485.

Où se situe le siège social de PONS CLEMENCE ?

Le siège social de PONS CLEMENCE est situé 801 Che de Halage, 64520 Sames.

PONS CLEMENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS CLEMENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS CLEMENCE.

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