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PONS DAMIEN

Active
Siren795 182 062Entrepreneur individuel30200 BAGNOLS-SUR-CEZECréée le 01 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS DAMIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2013, identifié par le SIREN 795 182 062. Elle est domiciliée 9001 Che des Masses, 30200 Bagnols-sur-Ceze. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de PONS DAMIEN

Dénomination
PONS DAMIEN
SIREN
795 182 062
SIRET (siège)
795 182 062 00013
N° TVA intracommunautaire
FR75795182062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 182 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 octobre 2013
Siège social
9001 CHE DES MASSES, 30200, BAGNOLS-SUR-CEZE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS DAMIEN

Micro tonte et débroussaillage avec des chèvres.

Finances de PONS DAMIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS DAMIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30200 BAGNOLS-SUR-CEZESiègeActif

    795 182 062 00013 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 9609Z

Documents juridiques de PONS DAMIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS DAMIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS DAMIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS DAMIEN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-10-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur PONS DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de PONS DAMIEN ?

Le numéro SIREN de PONS DAMIEN est 795 182 062. Le SIRET de son siège social est 795 182 062 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75795182062.

Où se situe le siège social de PONS DAMIEN ?

Le siège social de PONS DAMIEN est situé 9001 Che des Masses, 30200 Bagnols-sur-Ceze.

PONS DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS DAMIEN.

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