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PONS DANIEL

Active
Siren384 815 106Entrepreneur individuel18600 GIVARDONCréée le 15 octobre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 octobre 1991 sous le numéro SIREN 384 815 106. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Bouillardes, 18600 Givardon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z.

Fiche d'identité de PONS DANIEL

Dénomination
PONS DANIEL
SIREN
384 815 106
SIRET (siège)
384 815 106 00024
N° TVA intracommunautaire
FR24384815106Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 815 106
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
15 octobre 1991
Siège social
LES BOUILLARDES, 18600, GIVARDON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PONS DANIEL

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de PONS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 18600 GIVARDONSiègeActif

    384 815 106 00024 · ouvert le 01 février 1995 · NAF 0143Z

  • 18000 BOURGESFermé

    384 815 106 00016 · ouvert le 15 octobre 1991 · NAF 526D

Documents juridiques de PONS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 1991

Questions fréquentes sur PONS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PONS DANIEL ?

Le numéro SIREN de PONS DANIEL est 384 815 106. Le SIRET de son siège social est 384 815 106 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24384815106.

Où se situe le siège social de PONS DANIEL ?

Le siège social de PONS DANIEL est situé Les Bouillardes, 18600 Givardon.

PONS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS DANIEL.

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