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PONS DAVID

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Siren430 093 898Entrepreneur individuel63110 BEAUMONTCréée le 28 mars 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 430 093 898, PONS DAVID est un entrepreneur individuel créé le 28 mars 2000. Son siège social est situé 25 rue des Tetes, 63110 Beaumont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de PONS DAVID

Dénomination
PONS DAVID
SIREN
430 093 898
SIRET (siège)
430 093 898 00012
N° TVA intracommunautaire
FR25430093898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 430 093 898
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
28 mars 2000
Siège social
25 RUE DES TETES, 63110, BEAUMONT
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de PONS DAVID

artiste-peintre-pons.com06 63 31 32 06contact@artiste-peintre-pons.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de PONS DAVID

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PONS DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63110 BEAUMONTSiègeActif

    430 093 898 00012 · ouvert le 28 mars 2000 · NAF 9003A

Documents juridiques de PONS DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 mars 2000

Questions fréquentes sur PONS DAVID

Quel est le numéro SIREN de PONS DAVID ?

Le numéro SIREN de PONS DAVID est 430 093 898. Le SIRET de son siège social est 430 093 898 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25430093898.

Où se situe le siège social de PONS DAVID ?

Le siège social de PONS DAVID est situé 25 rue des Tetes, 63110 Beaumont.

PONS DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS DAVID.

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