PONS DOMINIQUE
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
PONS DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 avril 1993 sous le numéro SIREN 390 928 513. Elle est domiciliée 166 Che du Chateau Cidex 63, 06330 Roquefort-les-Pins. Elle exerce une activité de commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).
Fiche d'identité de PONS DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- PONS DOMINIQUE
- SIREN
- 390 928 513
- SIRET (siège)
- 390 928 513 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR67390928513Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 928 513
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 30 avril 1993
- Siège social
- 166 CHE DU CHATEAU CIDEX 63, 06330, ROQUEFORT-LES-PINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PONS DOMINIQUE
Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
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Établissements de PONS DOMINIQUE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06330 ROQUEFORT-LES-PINSSiègeActif
390 928 513 00022 · ouvert le 15 mars 1994 · NAF 4781Z
- 83570 COTIGNACFermé
390 928 513 00014 · ouvert le 22 avril 1993 · NAF 526D
Conformité de PONS DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONS DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 1993
Questions fréquentes sur PONS DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de PONS DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de PONS DOMINIQUE est 390 928 513. Le SIRET de son siège social est 390 928 513 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67390928513.
Où se situe le siège social de PONS DOMINIQUE ?
Le siège social de PONS DOMINIQUE est situé 166 Che du Chateau Cidex 63, 06330 Roquefort-les-Pins.
PONS DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS DOMINIQUE.
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