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PONS FERNAND

Active
Siren428 347 371Entrepreneur individuel34310 QUARANTECréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS FERNAND est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 428 347 371. Son siège social est situé à Quarante (34310). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PONS FERNAND

Dénomination
PONS FERNAND
SIREN
428 347 371
SIRET (siège)
428 347 371 00018
N° TVA intracommunautaire
FR93428347371Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 428 347 371
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
34310, QUARANTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS FERNAND

Culture de la vigne

Finances de PONS FERNAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS FERNAND

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS FERNAND

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34310 QUARANTESiègeActif

    428 347 371 00018 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de PONS FERNAND

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS FERNAND

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS FERNAND. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS FERNAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur PONS FERNAND

Quel est le numéro SIREN de PONS FERNAND ?

Le numéro SIREN de PONS FERNAND est 428 347 371. Le SIRET de son siège social est 428 347 371 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93428347371.

Où se situe le siège social de PONS FERNAND ?

Le siège social de PONS FERNAND est situé 34310 Quarante.

PONS FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS FERNAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS FERNAND.

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