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PONS FRANCIS

Active
Siren823 827 795Entrepreneur individuel33690 COURS-LES-BAINSCréée le 02 novembre 2016

0210Z · Sylviculture et autres activités forestières

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

PONS FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 novembre 2016 sous le numéro SIREN 823 827 795. Son siège social est situé Lieu Dit David, 33690 cours-les-Bains. Elle exerce une activité de sylviculture et autres activités forestières (code NAF 0210Z).

Fiche d'identité de PONS FRANCIS

Dénomination
PONS FRANCIS
SIREN
823 827 795
SIRET (siège)
823 827 795 00019
N° TVA intracommunautaire
FR27823827795Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 827 795
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z - Sylviculture et autres activités forestières
Date de création
02 novembre 2016
Siège social
LIEU DIT DAVID, 33690, COURS-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS FRANCIS

Sylviculture et autres activités forestières

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Établissements de PONS FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33690 COURS-LES-BAINSSiègeActif

    823 827 795 00019 · ouvert le 02 novembre 2016 · NAF 0210Z

Conformité de PONS FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PONS FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2016

Questions fréquentes sur PONS FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de PONS FRANCIS ?

Le numéro SIREN de PONS FRANCIS est 823 827 795. Le SIRET de son siège social est 823 827 795 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27823827795.

Où se situe le siège social de PONS FRANCIS ?

Le siège social de PONS FRANCIS est situé Lieu Dit David, 33690 cours-les-Bains.

PONS FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS FRANCIS.

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