PONS FRANCOIS
Active7420Z · Activités photographiques
PONS FRANCOIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 février 2017, identifié par le SIREN 411 036 718. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Che des Grezes, 81380 Lescure-d'Albigeois. Son activité principale est activités photographiques (code NAF 7420Z).
Fiche d'identité de PONS FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- PONS FRANCOIS
- SIREN
- 411 036 718
- SIRET (siège)
- 411 036 718 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR91411036718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 036 718
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7420Z - Activités photographiques
- Date de création
- 10 février 2017
- Siège social
- 9 CHE DES GREZES, 81380, LESCURE-D'ALBIGEOIS
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de PONS FRANCOIS
Activités photographiques
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Établissements de PONS FRANCOIS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 81380 LESCURE-D'ALBIGEOISSiègeActif
411 036 718 00046 · ouvert le 07 septembre 2020 · NAF 7420Z
- 31310 MONTESQUIEU-VOLVESTREFermé
411 036 718 00012 · ouvert le 28 février 1997 · NAF 7420Z
- 81000 ALBIFermé
411 036 718 00020 · ouvert le 04 juillet 2012 · NAF 7420Z
- 31000 TOULOUSEFermé
411 036 718 00038 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 7420Z
Conformité de PONS FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONS FRANCOIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 février 2017
Marchés publics de PONS FRANCOIS
data.gouv.fr5 marchés publics ont été notifiés à PONS FRANCOIS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2022 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 531 k€.
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160 k€Services21VC0088AOO - AC-HZ - Prestations photographiques pour les musées et monuments de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole - lot 2
COMMUNE DE TOULOUSE (MAIRIE) · notifié le 18 janvier 2022 · Appel d'offres ouvert · 1 an
11,3 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur PONS FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de PONS FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de PONS FRANCOIS est 411 036 718. Le SIRET de son siège social est 411 036 718 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91411036718.
Où se situe le siège social de PONS FRANCOIS ?
Le siège social de PONS FRANCOIS est situé 9 Che des Grezes, 81380 Lescure-d'Albigeois.
PONS FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS FRANCOIS.
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