PONS GERMAINE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 394 694 285, PONS GERMAINE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Elle est domiciliée à Montaut (31410). PONS GERMAINE relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de PONS GERMAINE
INSEE- Dénomination
- PONS GERMAINE
- SIREN
- 394 694 285
- SIRET (siège)
- 394 694 285 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR84394694285Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 694 285
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- 31410, MONTAUT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONS GERMAINE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de PONS GERMAINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31410 MONTAUTSiègeActif
394 694 285 00013 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0111Z
Conformité de PONS GERMAINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS GERMAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS GERMAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONS GERMAINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur PONS GERMAINE
Quel est le numéro SIREN de PONS GERMAINE ?
Le numéro SIREN de PONS GERMAINE est 394 694 285. Le SIRET de son siège social est 394 694 285 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84394694285.
Où se situe le siège social de PONS GERMAINE ?
Le siège social de PONS GERMAINE est situé à Montaut (31410).
PONS GERMAINE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS GERMAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS GERMAINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS GERMAINE.
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