PONS GERMAINE
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 402 471 866, PONS GERMAINE est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1995. Elle est domiciliée 3 Le Vernois, 39190 Val-Sonnette. PONS GERMAINE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de PONS GERMAINE
INSEE- Dénomination
- PONS GERMAINE
- SIREN
- 402 471 866
- SIRET (siège)
- 402 471 866 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR59402471866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 471 866
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 juillet 1995
- Siège social
- 3 LE VERNOIS, 39190, VAL-SONNETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONS GERMAINE
Culture de la vigne
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Établissements de PONS GERMAINE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39190 VAL-SONNETTESiègeActif
402 471 866 00010 · ouvert le 01 juillet 1995 · NAF 0121Z
Conformité de PONS GERMAINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS GERMAINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS GERMAINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONS GERMAINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1995
Questions fréquentes sur PONS GERMAINE
Quel est le numéro SIREN de PONS GERMAINE ?
Le numéro SIREN de PONS GERMAINE est 402 471 866. Le SIRET de son siège social est 402 471 866 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59402471866.
Où se situe le siège social de PONS GERMAINE ?
Le siège social de PONS GERMAINE est situé 3 Le Vernois, 39190 Val-Sonnette.
PONS GERMAINE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS GERMAINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS GERMAINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS GERMAINE.
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