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PONS GILBERT

Active
Siren398 292 557Entrepreneur individuel46170 CEZACCréée le 01 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 398 292 557, PONS GILBERT est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Pech Peyroux, 46170 Cezac. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de PONS GILBERT

Dénomination
PONS GILBERT
SIREN
398 292 557
SIRET (siège)
398 292 557 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61398292557Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 292 557
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1989
Siège social
LD PECH PEYROUX, 46170, CEZAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS GILBERT

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de PONS GILBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS GILBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS GILBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 46170 CEZACSiègeFermé

    398 292 557 00012 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 011A

Documents juridiques de PONS GILBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS GILBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS GILBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS GILBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS GILBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS GILBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS GILBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1989

Questions fréquentes sur PONS GILBERT

Quel est le numéro SIREN de PONS GILBERT ?

Le numéro SIREN de PONS GILBERT est 398 292 557. Le SIRET de son siège social est 398 292 557 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61398292557.

Où se situe le siège social de PONS GILBERT ?

Le siège social de PONS GILBERT est situé Ld Pech Peyroux, 46170 Cezac.

PONS GILBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS GILBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS GILBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS GILBERT.

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