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PONS ISABELLE

Active
Siren792 986 846Entrepreneur individuel57160 MOULINS-LES-METZCréée le 01 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONS ISABELLE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2013, identifié par le SIREN 792 986 846. Elle est domiciliée 12 rue de Constantine, 57160 Moulins-les-Metz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de PONS ISABELLE

Dénomination
PONS ISABELLE
SIREN
792 986 846
SIRET (siège)
792 986 846 00014
N° TVA intracommunautaire
FR48792986846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 986 846
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 mai 2013
Siège social
12 RUE DE CONSTANTINE, 57160, MOULINS-LES-METZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS ISABELLE

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de PONS ISABELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS ISABELLE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS ISABELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57160 MOULINS-LES-METZSiègeActif

    792 986 846 00014 · ouvert le 01 mai 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de PONS ISABELLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS ISABELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS ISABELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS ISABELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS ISABELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS ISABELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS ISABELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2013

Questions fréquentes sur PONS ISABELLE

Quel est le numéro SIREN de PONS ISABELLE ?

Le numéro SIREN de PONS ISABELLE est 792 986 846. Le SIRET de son siège social est 792 986 846 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48792986846.

Où se situe le siège social de PONS ISABELLE ?

Le siège social de PONS ISABELLE est situé 12 rue de Constantine, 57160 Moulins-les-Metz.

PONS ISABELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS ISABELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS ISABELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS ISABELLE.

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