CheckersProcédures

PONS JACQUES

Active
Siren408 246 742Entrepreneur individuel82400 SAINT PAUL D'ESPISCréée le 01 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 246 742, PONS JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve à Saint Paul d'Espis (82400). L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de PONS JACQUES

Dénomination
PONS JACQUES
SIREN
408 246 742
SIRET (siège)
408 246 742 00014
N° TVA intracommunautaire
FR02408246742Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 246 742
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 1990
Siège social
82400, SAINT PAUL D'ESPIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS JACQUES

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PONS JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82400 SAINT PAUL D'ESPISSiègeActif

    408 246 742 00014 · ouvert le 01 octobre 1990 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PONS JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1990

Questions fréquentes sur PONS JACQUES

Quel est le numéro SIREN de PONS JACQUES ?

Le numéro SIREN de PONS JACQUES est 408 246 742. Le SIRET de son siège social est 408 246 742 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02408246742.

Où se situe le siège social de PONS JACQUES ?

Le siège social de PONS JACQUES est situé 82400 Saint Paul d'Espis.

PONS JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité à Saint Paul d'Espis

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Saint Paul d'Espis

Entreprises du même secteur à Saint Paul d'Espis

Entreprises à Saint Paul d'Espis

Toutes les entreprises à Saint Paul d'Espis