PONS JACQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PONS JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2000, identifié par le SIREN 432 250 348. Elle est domiciliée 14 bd Victor Hugo, 66310 Estagel. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PONS JACQUES
INSEE- Dénomination
- PONS JACQUES
- SIREN
- 432 250 348
- SIRET (siège)
- 432 250 348 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR57432250348Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 432 250 348
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 01 août 2000
- Siège social
- 14 BD VICTOR HUGO, 66310, ESTAGEL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de PONS JACQUES
Culture de la vigne
Finances de PONS JACQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONS JACQUES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PONS JACQUES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 66310 ESTAGELSiègeActif
432 250 348 00021 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 0121Z
- 66310 ESTAGELFermé
432 250 348 00013 · ouvert le 01 août 2000 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PONS JACQUES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONS JACQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONS JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONS JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2000
Questions fréquentes sur PONS JACQUES
Quel est le numéro SIREN de PONS JACQUES ?
Le numéro SIREN de PONS JACQUES est 432 250 348. Le SIRET de son siège social est 432 250 348 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57432250348.
Où se situe le siège social de PONS JACQUES ?
Le siège social de PONS JACQUES est situé 14 bd Victor Hugo, 66310 Estagel.
PONS JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS JACQUES.
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