PONS JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 404 556 904, PONS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 1977. Elle est domiciliée à Pescadoires (46220). L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.
Fiche d'identité de PONS JEAN
INSEE- Dénomination
- PONS JEAN
- SIREN
- 404 556 904
- SIRET (siège)
- 404 556 904 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR31404556904Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 556 904
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 15 novembre 1977
- Siège social
- 46220, PESCADOIRES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONS JEAN
Culture de la vigne
Finances de PONS JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONS JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de PONS JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46220 PESCADOIRESSiègeActif
404 556 904 00013 · ouvert le 15 novembre 1977 · NAF 0121Z
Documents juridiques de PONS JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONS JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 1977
Questions fréquentes sur PONS JEAN
Quel est le numéro SIREN de PONS JEAN ?
Le numéro SIREN de PONS JEAN est 404 556 904. Le SIRET de son siège social est 404 556 904 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31404556904.
Où se situe le siège social de PONS JEAN ?
Le siège social de PONS JEAN est situé 46220 Pescadoires.
PONS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS JEAN.
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