PONS JEAN CLAUDE
Active0311Z · Pêche en mer
PONS JEAN CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 2013, identifié par le SIREN 798 588 273. Son siège social est situé 25 rue Boileau, 66750 Saint-Cyprien. PONS JEAN CLAUDE relève du secteur pêche en mer (code NAF 0311Z).
Fiche d'identité de PONS JEAN CLAUDE
INSEE- Dénomination
- PONS JEAN CLAUDE
- SIREN
- 798 588 273
- SIRET (siège)
- 798 588 273 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR49798588273Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 588 273
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0311Z - Pêche en mer
- Date de création
- 01 novembre 2013
- Siège social
- 25 RUE BOILEAU, 66750, SAINT-CYPRIEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONS JEAN CLAUDE
Marin pêcheur
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Établissements de PONS JEAN CLAUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 66750 SAINT-CYPRIENSiègeActif
798 588 273 00010 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 0311Z
Conformité de PONS JEAN CLAUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS JEAN CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS JEAN CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONS JEAN CLAUDE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-11-01
- création
Date d'effet : 01 novembre 2013
Questions fréquentes sur PONS JEAN CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de PONS JEAN CLAUDE ?
Le numéro SIREN de PONS JEAN CLAUDE est 798 588 273. Le SIRET de son siège social est 798 588 273 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49798588273.
Où se situe le siège social de PONS JEAN CLAUDE ?
Le siège social de PONS JEAN CLAUDE est situé 25 rue Boileau, 66750 Saint-Cyprien.
PONS JEAN CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS JEAN CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS JEAN CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS JEAN CLAUDE.
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