PONS JEAN-MARC
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 394 401 376, PONS JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 99 av de Verdun, 92130 Issy-les-Moulineaux. L'entreprise déclare le code NAF 511T comme activité principale.
Fiche d'identité de PONS JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- PONS JEAN-MARC
- SIREN
- 394 401 376
- SIRET (siège)
- 394 401 376 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR80394401376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 394 401 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 511T
- Date de création
- 01 septembre 1993
- Siège social
- 99 AV DE VERDUN, 92130, ISSY-LES-MOULINEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONS JEAN-MARC
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Établissements de PONS JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXSiègeFermé
394 401 376 00014 · ouvert le 01 septembre 1993 · NAF 511T
Conformité de PONS JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONS JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 septembre 1993
Questions fréquentes sur PONS JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de PONS JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de PONS JEAN-MARC est 394 401 376. Le SIRET de son siège social est 394 401 376 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80394401376.
Où se situe le siège social de PONS JEAN-MARC ?
Le siège social de PONS JEAN-MARC est situé 99 av de Verdun, 92130 Issy-les-Moulineaux.
PONS JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS JEAN-MARC.
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