PONS JEAN-MARC
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
PONS JEAN-MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2011 sous le numéro SIREN 538 386 350. Son siège social est situé 19 B rue Mazelle, 57000 Metz. Son activité principale est activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).
Fiche d'identité de PONS JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- PONS JEAN-MARC
- SIREN
- 538 386 350
- SIRET (siège)
- 538 386 350 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR34538386350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 538 386 350
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 01 octobre 2011
- Siège social
- 19 B RUE MAZELLE, 57000, METZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONS JEAN-MARC
Activités des agents et courtiers d'assurances
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Établissements de PONS JEAN-MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57000 METZSiègeActif
538 386 350 00010 · ouvert le 01 octobre 2011 · NAF 6622Z
Conformité de PONS JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de PONS JEAN-MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 2011
Questions fréquentes sur PONS JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de PONS JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de PONS JEAN-MARC est 538 386 350. Le SIRET de son siège social est 538 386 350 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34538386350.
Où se situe le siège social de PONS JEAN-MARC ?
Le siège social de PONS JEAN-MARC est situé 19 B rue Mazelle, 57000 Metz.
PONS JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS JEAN-MARC.
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