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PONS JOSEPH

Active
Siren404 027 963Entrepreneur individuel31800 LABARTHE-INARDCréée le 01 janvier 1974
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 404 027 963, PONS JOSEPH est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1974. Elle est domiciliée Quartier Picon, 31800 Labarthe-Inard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de PONS JOSEPH

Dénomination
PONS JOSEPH
SIREN
404 027 963
SIRET (siège)
404 027 963 00010
N° TVA intracommunautaire
FR31404027963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 027 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1974
Siège social
QUARTIER PICON, 31800, LABARTHE-INARD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de PONS JOSEPH

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de PONS JOSEPH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONS JOSEPH

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONS JOSEPH

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31800 LABARTHE-INARDSiègeActif

    404 027 963 00010 · ouvert le 01 janvier 1974 · NAF 0111Z

Documents juridiques de PONS JOSEPH

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONS JOSEPH

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS JOSEPH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONS JOSEPH

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS JOSEPH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS JOSEPH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONS JOSEPH

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1974

Questions fréquentes sur PONS JOSEPH

Quel est le numéro SIREN de PONS JOSEPH ?

Le numéro SIREN de PONS JOSEPH est 404 027 963. Le SIRET de son siège social est 404 027 963 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31404027963.

Où se situe le siège social de PONS JOSEPH ?

Le siège social de PONS JOSEPH est situé Quartier Picon, 31800 Labarthe-Inard.

PONS JOSEPH est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS JOSEPH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1974. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS JOSEPH est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS JOSEPH.

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