PONS MICHEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
PONS MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1989, identifié par le SIREN 350 698 833. Elle est domiciliée rue du Tour de Ville, 46160 Cajarc. Son activité principale relève du code NAF 513J.
Fiche d'identité de PONS MICHEL
INSEE- Dénomination
- PONS MICHEL
- SIREN
- 350 698 833
- SIRET (siège)
- 350 698 833 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR76350698833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 350 698 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 513J
- Date de création
- 01 avril 1989
- Siège social
- RUE DU TOUR DE VILLE, 46160, CAJARC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de PONS MICHEL
DISTILLATION FABRICATION LIQUEURS ACHAT VTE VINS SPIRITUEUX
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Finances de PONS MICHEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de PONS MICHEL
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de PONS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 46160 CAJARCSiègeFermé
350 698 833 00018 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 513J
Documents juridiques de PONS MICHEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de PONS MICHEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONS MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de PONS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de PONS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de PONS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1989
Questions fréquentes sur PONS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de PONS MICHEL ?
Le numéro SIREN de PONS MICHEL est 350 698 833. Le SIRET de son siège social est 350 698 833 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76350698833.
Où se situe le siège social de PONS MICHEL ?
Le siège social de PONS MICHEL est situé rue du Tour de Ville, 46160 Cajarc.
PONS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, PONS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
PONS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS MICHEL.
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