PONS MICHEL

Active

Siren390 002 764Entrepreneur individuel12340 BOZOULSCréée le 01 janvier 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 390 002 764, PONS MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1993. Son siège social est situé Gillorgues, 12340 Bozouls. PONS MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de PONS MICHEL

INSEE

Dénomination: PONS MICHEL
SIREN: 390 002 764
SIRET (siège): 390 002 764 00012
N° TVA intracommunautaire: FR27390002764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 390 002 764
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création: 01 janvier 1993
Siège social: GILLORGUES, 12340, BOZOULS
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de PONS MICHEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de PONS MICHEL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

12340 BOZOULSSiègeActif
390 002 764 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B
12310 BERTHOLENEFermé
390 002 764 00038 · ouvert le 23 février 2014 · NAF 5610A
12310 BERTHOLENEFermé
390 002 764 00046 · ouvert le 23 février 2014 · NAF 5610A

Conformité de PONS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de PONS MICHEL

BODACC

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

21 septembre 2017Radiations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
13 juin 2014Immatriculations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ
Immatriculée le 2014-05-28 · Début d'activité : 2014-02-23

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1993

Questions fréquentes sur PONS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de PONS MICHEL ?

Le numéro SIREN de PONS MICHEL est 390 002 764. Le SIRET de son siège social est 390 002 764 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27390002764.

Où se situe le siège social de PONS MICHEL ?

Le siège social de PONS MICHEL est situé Gillorgues, 12340 Bozouls.

PONS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONS MICHEL.

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